Evaluation environnementale stratégique

Grand Genève: EES de la Vision territoriale transfrontalière 2050

Métiers
Lieu

Grand Genève (CH/GE)

Mandant

État de Genève, Pôle métropolitain du Genevois français et Région de Nyon

Mission

Evaluation environnementale stratégique

Date d'étude

2023-2024

Télécharger la fiche projet

La Vision territoriale transfrontalière (VTT) a pour ambition de poser les bases des politiques publiques à incidence spatiale en réponse aux objectifs de la charte du Grand Genève en Transition. Urbaplan a été mandaté non seulement pour l’élaboration de l’EES de la VTT, mais également pour la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage général de cette étude (dès 09.2023), pour l’ensemble de la phase de structuration et de consolidation générale du contenu de la VTT, ainsi que pour la formalisation du rapport général.

Objectifs et principaux résultats de l’EES

L’EES a évalué la compatibilité de la VTT avec les 10 objectifs de transition écologique fixés dans la Charte «Grand Genève en transition», signée en janvier 2023 par les 8 membres du Grand Genève.
Elle met en évidence que la VTT dans son ensemble propose des principes et des modes d’action qui contribueront clairement à la transition écologique de l’agglomération franco-valdo-genevoise, mais sans atteindre totalement, et à elle seule, les différents objectifs-cibles de la Charte du Grand Genève. Dans cette perspective, l’EES propose également des pistes de leviers d’actions complémentaires par objectif.

Enjeux méthodologiques

Deux enjeux méthodologiques principaux ont été identifiés dans le cadre de la réalisation du mandat:
> Les composantes clés du projet de VTT utiles pour l’évaluation ont été produites en parallèle de la consolidation de la VTT. Ce processus a nécessité une implication forte des partenaires (évolution de la tâche urbaine, évaluation des prestations kilométriques, identification et localisation des infrastructures des transports projetées, etc.). Aussi, une seule évaluation d’ensemble du projet a pu être effectuée ne permettant pas des itérations entre les deux processus. La structuration, le plus en amont possible, des modalités de production des composantes clés d’un projet nécessaires à son évaluation est apparue comme un élément indispensable au bon déroulement de l’évaluation et à la possibilité d’une itération entre les deux démarches.
> La mise en commun de données transfrontalières est apparue comme une difficulté particulière à anticiper. Elle nécessite en effet un travail approfondi et fin de mise en cohérence et d’agrégation des données.
> L’objectif-cible «empreinte matière» de la Charte est très difficilement utilisable dans une perspective d’évaluation. Il n’a pas été possible, dans le délai de l’étude, de définir un indicateur alternatif plus facilement utilisable dans une démarche de planification directrice.