Ce manuel montre comment la participation dans le cadre de projets d’aménagement de cours d’eau est menée à bien de façon efficace. Le contenu est basé sur l’expérience pratique de projets d’aménagement de cours d’eau en Suisse et dans les pays voisins. Ce manuel s’adresse aux experts responsables de la planification des projets d’aménagement des cours d’eau dans les cantons, les communes et le secteur privé.
Liste des espèces et des milieux prioritaires au niveau national
La présente publication identifie les espèces et les milieux prioritaires de Suisse pour lesquels il est urgent de mettre en oeuvre des mesures de conservation. Leur niveau de priorité nationale tient compte non seulement de leur degré de menace, mais aussi de la responsabilité internationale de la Suisse s’agissant de leur conservation. La liste des espèces et des milieux prioritaires au niveau national est un instrument contribuant à la réalisation des objectifs de la Stratégie Biodiversité Suisse. Elle sert de base pour définir des objectifs de conventions-programmes relatifs aux espèces, aux milieux naturels et à leur mise en réseau (RPT) et pour développer l’infrastructure écologique.
Source et informations détaillées
Image: © Markus Jenny
Résultats du PNR 68 « Utiliser la ressource sol de manière durable »
Entre 2013 et 2018, le Programme national de recherche PNR 68 a élaboré les bases d’une utilisation durable de la ressource sol. Il fait l’objet d’une synthèse générale et de cinq synthèses thématiques dont une ayant pour titre « Un agenda du sol pour l’aménagement du territoire ». L’ensemble de ces documents est téléchargeable sur le site du PNR 68.
Quelques recommandations du PNR 68 contenues dans la synthèse générale :
- intégrer la qualité du sol en tant que facteur de décision dans la législation sur l’aménagement du territoire, en tenant également compte des sols qui ne sont pas classés en surfaces d’assolement
- limiter la perte progressive de sol de haute qualité en utilisant les points d’indice de qualité pédologique comme instrument de contrôle (contingentement compris)
- maintenir la pression en faveur du développement intérieur et de promouvoir des modes de construction qui permettent de préserver les fonctions du sol (p. ex. rétention ou filtration)
- déterminer les zones à cartographier en priorité et de cartographier progressivement l’ensemble des sols suisses
- mettre en place une plateforme d’information sur les sols en Suisse qui élabore des méthodes de relevé uniformes, assure l’harmonisation des informations pédologiques à l’échelle nationale, mette à disposition des produits interactifs tels que des cartes d’utilisation ou des fonctions du sol et en garantisse l’accès aux scientifiques, aux autorités et aux professionnels de terrain
Evaluation des effets sur l’environnement pour les plans et programmes
L’évaluation des effets sur l’environnement (EEE) pour les plans et programmes, intitulée évaluation environnementale stratégique (EES) au niveau international, intègre la prise en compte des considérations environnementales dans l’élaboration et l’approbation de plans et programmes, principalement des plans sectoriels et conceptions de la Confédération, et des planifications territoriales cantonales et communales. Le niveau de détail des investigations est moins élevé que pour l’étude de l’impact sur l’environnement (EIE) relative à des projets spécifiques, mais l’échelle territoriale de l’étude est plus étendue.
L’EEE constitue un instrument pratique et adaptatif qui permet d’améliorer le processus décisionnel au niveau stratégique, en mettant en évidence de manière précoce les impacts environnementaux associés à un plan ou programme au cours de son élaboration.
La Suisse, qui n’a pas encore introduit l’EEE à l’échelon fédéral, entend introduire un instrument allant au-delà de l’EEE et couvrant les aspects environnementaux, économiques et sociaux.
Le document publié par l’OFEV effectue un tour d’horizon et un état des lieux du sujet en Suisse.
Le texte ci-avant ainsi que la figure d’illustration sont tirés du document publié par l’OFEV
Nouveau manuel relatif à l’OPAM
L’OFEV publie un manuel relatif à l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) qui est une aide à l’exécution conçue de façon modulaire. La partie générale explique les obligations et les tâches communes à tous les détenteurs d’installations ainsi que ceux de la confédération et des cantons. À la fin de chaque chapitre se trouvent des renvois aux modules spécifiques des différents types d’installations, si ces derniers contiennent des explications ou des informations plus détaillées sur le sujet traité. Une vue d’ensemble de tous les modules est disponible sur le site de l’OFEV.
Guide des aménagements extérieurs pour lutter contre le changement climatique et préserver la biodiversité
La Ville de Sion a élaboré un guide sur la base des connaissances acquises au travers du projet ACCLIMATASION. Contenant 16 fiches explicatives, il montre l’importance d’une intervention qualitative sur les espaces non bâtis.
Marge de manoeuvre accrue des cantons pour la délimitation de l’espace réservé aux eaux
Depuis 2011, la législation sur la protection des eaux oblige les cantons à délimiter un espace réservé aux eaux. Les espaces réservés aux eaux contribuent à assurer la protection contre les crues, mettent en réseau des tronçons de cours d’eau proches de l’état naturel et revitalisés et permettent de mettre un terme au recul de la biodiversité dans les eaux et sur les rives de celles-ci. Leur mise en œuvre constitue cependant un défi considérable pour les cantons.
En réponse à une motion de la CEATE-E, le Conseil fédéral a accru la marge de manœuvre des cantons en modifiant l’ordonnance sur la protection des eaux en 2016 et en 2017. Les cantons peuvent ainsi tenir compte des spécificités locales lorsqu’ils délimitent les espaces réservés aux eaux et réglementent leur utilisation. Le rapport « Délimitation et utilisation moins schématiques des espaces réservés aux eaux », approuvé par le Conseil fédéral lors de sa séance du 1er juin 2018, résume l’historique de cette thématique.
Reportage sur le renouvellement de la gare de Montbovon
Dans son édition du 19 mars 2018, l’émission Couleurs locales de la RTS a consacré plusieurs mini-reportages au projet de renouvellement de la gare de Montbovon (TPF-MOB) dont le suivi environnemental de la phase de réalisation (SER) et le suivi pédologique de chantier (SPC) sont assurés par urbaplan.
Emission Couleurs locales du 19 mars 2018
Festival du Film Vert
Le but du festival est de présenter des films de qualité peu connus sur des sujets écologiques actuels moins médiatisés. Le festival se déroule durant les mois de mars et avril dans toute la suisse romande, en France voisine et depuis 2014 en Suisse allemande.
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